Mentions légales

Conditions générales

Les conditions dans lesquelles Zoppabox est fourni aux associations musicales et à leurs membres.

Prestation

Zoppabox fournit une application en ligne pour les associations musicales, permettant de gérer les membres, le répertoire, les présences et les partitions.

Utilisation

L'association est elle-même responsable de :

  • L'exactitude des données saisies
  • La gestion des partitions
  • Le respect des droits d'auteur sur les partitions

Disponibilité

Zoppabox vise une disponibilité maximale, mais ne peut garantir une disponibilité de 100 %.

Responsabilité

Zoppabox met tout en œuvre pour offrir le service et la plateforme de la manière la plus soigneuse et fiable possible. Malgré ce soin, il ne peut être garanti que le service fonctionne toujours sans interruptions, erreurs ou inexactitudes.

L'association est responsable du contenu qu'elle place et gère elle-même sur la plateforme, dans la mesure où celui-ci est créé sous son influence directe.

Les utilisateurs et les associations affiliées sont eux-mêmes responsables du contenu qu'ils placent, téléversent ou diffusent d'une autre manière via la plateforme. Ils garantissent que ce contenu ne porte pas atteinte aux lois et règlements ni aux droits de tiers.

Zoppabox n'est pas responsable des dommages résultant de :

  • L'utilisation de la plateforme par des utilisateurs ou des associations
  • Un contenu incorrect, incomplet ou illicite placé par des tiers
  • Des pannes, interruptions ou problèmes techniques, sauf en cas d'intention ou de négligence grave de la part de Zoppabox

La responsabilité de Zoppabox est limitée au montant que l'association a payé au cours des 12 derniers mois.

Zoppabox n'est pas responsable de la perte de données, de partitions ou de documents administratifs. Les associations restent elles-mêmes responsables des sauvegardes des fichiers originaux.

Statut bêta

Zoppabox peut contenir des fonctionnalités en cours de développement. En utilisant le service, l'utilisateur accepte ce statut bêta. Voir aussi l'avertissement bêta.

Résiliation

En cas de résiliation du compte, les données peuvent être supprimées sur demande.

Retour à la page d'accueil